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Frise mosaïque


Préambule

Toute commande d'un produit sur le site www.cotemosaique.com suppose l'adhésion de l'acheteur aux conditions générales de vente suivantes.

Certaines commandes (quantités importantes, montants élevés) peuvent faire l'objet d'une vérification. Côté Mosaïque se réserve le droit de demander des pièces justificatives avant l'expédition des produits de la commande.

 


Formation du contrat

Les commandes passées sur le site Internet www.cotemosaique.com engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement.

L'acheteur ne peut valider de commande sur le site www.cotemosaique.com sans déclarer avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente lors de l'établissement du bon de commande.

Le "clic" sur la case « J’accepte les conditions générales de vente » a valeur de signature électronique et équivaut dans le contrat entre acheteur et vendeur à une signature manuscrite.

 


Disponibilité

Les offres présentées par le site www.cotemosaique.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

 


Prix

Les prix sont indiqués en Euros TTC et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par l'acheteur.

Les prix indiqués s'entendent hors frais de livraison, lesquels sont indiqués avant la validation de la commande.

 


Modes de paiement

Cliquez ici pour connaître les différents modes de paiement proposés par Côté Mosaïque.

 


Livraison

Cliquez ici pour connaître nos conditions de livraison.

Tout retard de livraison devra nous être signalé dans un délai maximal de 15 jours suivant la date de commande. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte.

 


Retour, échange, reliquat

Le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception du colis pour contester les produits défectueux ou inexacts par rapport à la commande, et ce après avoir obtenu confirmation de l’administration du site de Côté Mosaïque.

Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et Côté Mosaïque se réserve le droit de refuser l’échange, l’avoir, ou le remboursement.

Les frais d'expédition de retour et de ré-expédition de produits échangés à la demande du client sont à la charge du client. Par défaut le nouvel envoi se fera à l’adresse indiquée sur la première commande.

Côté Mosaïque s’engage à rembourser, ou à échanger les produits défectueux ou ne correspondants pas à une commande (hors produits de la rubrique librairie) dans un délai inférieur ou égal à 15 jours ouvrés après réception du retour par le client.

En cas de rupture de stock, les reliquats seront expédiés dès que possible et gratuitement au client en courrier Ecopli.

 


Litiges

Toute commande passée emporte l'adhésion de l'acheteur, et ce sans aucune restriction, aux Conditions Générales de Vente de Côte Mosaique. Tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce d'Orléans seul compétent.